De nombreux organismes participent à l’organisation de l’hôpital et ont été redéfinis par la loi dite Hospital, Patients, Health and Territories (HPST) de 2009. Cette loi centrait l’organisation sur le chef de l’établissement, assisté d’un conseil d’administration et d’un conseil de surveillance (chargé de la supervision).
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Le directeur : son rôle dans l’organisation de l’hôpital
Il possède de nombreuses prérogatives qui étaient auparavant dévolues au conseil d’administration, notamment celles concernant l’organisation de l’hôpital. Il est le personnage clé de l’organisation de l’hôpital . Il est le représentant légal et en assure la gestion et la conduite générale. Il a autorité sur tout le personnel, les commandes, les dépenses et les recettes. Ce dernier est responsable du bon fonctionnement de tous les services, à l’exception des compétences relevant de la responsabilité du conseil de surveillance, de la direction conseil d’administration ou la Commission médicale de l’établissement (CME).
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Les procédures de nomination du directeur sont différentes selon le type d’établissement :
- pour les centres hospitaliers universitaires (CHU), il est nommé par décret sur proposition du ministre responsable de la santé et du ministre responsable des universités et de la recherche ;
- pour les centres hospitaliers régionaux (CHR), il est nommé par décret du ministre chargé de la santé ;
- pour les centres hospitaliers, il est nommé par décret du directeur général du Centre national de gestion (qui assure la gestion statutaire et le développement des ressources humaines des praticiens hospitaliers et des directeurs de la fonction publique hospitalière).
Le répertoire
Le directoire, présidé par le directeur, et dont le vice-président est le président de la commission médicale de l’établissement, est un organe collégial qui :
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- approuve le projet médical ;
- préparer le projet de règlement ;
- conseille le directeur dans la gestion et la conduite de l’établissement.
Une réduction de ces pouvoirs peut être distinguée de ceux du conseil exécutif qu’il a remplacé depuis la loi HPST.
Le conseil se compose de neuf membres du CHU et de sept membres dans les autres hôpitaux. La majorité des membres sont issus du personnel de l’établissement exerçant des professions médicales, pharmaceutiques, maeutiques (sages-femmes) et dentaires. Les préoccupations des agents de santé sont donc prises en compte dans les décisions de la vie institutionnelle de l’institution.
La durée du mandat des membres nommés par le directeur est de quatre ans. Ce mandat prend fin lorsque le directeur quitte ses fonctions ou lorsqu’un nouveau directeur est nommé.
Le Conseil de surveillance
Le Conseil de surveillance est l’organe décisionnel qui a remplacé le Conseil d’administration depuis la loi HPST. Bien qu’il s’agisse désormais d’un conseil de surveillance et non plus d’administration et du maire de la commune où l’hôpital n’en est plus automatiquement le président, cet organe est loin d’être négligeable dans la gouvernance hospitalière.
En effet, le conseil de surveillance décide des orientations stratégiques de l’institution et exerce un contrôle permanent sur sa gestion et sa santé financière . Il délibère sur l’organisation des pôles d’affaires et des structures internes. Ce dernier a élargi les compétences dans le domaine de la coopération entre institutions. En outre, il donne son avis sur la politique d’amélioration de la qualité, de la gestion des risques et la sécurité des soins.
Le conseil comprend donc trois catégories de membres : les représentants des autorités locales ; les représentants de la profession médicale et du personnel hospitalier ; les personnes qualifiées et les représentants des utilisateurs. Tous les grands acteurs du monde hospitalier sont présents et peuvent exprimer leur point de vue et leur opinion. Ils peuvent également avoir une vision globale de l’hôpital au sein de cet organisme.
institutions ont également des organes consultatifs Les : la commission médicale d’établissement, le comité technique pour l’établissement, la commission des soins infirmiers, de la réadaptation et des soins médicotechniques, le comité de la santé, de la sécurité et des conditions de travail, le comité de lutte contre les infections nosocomiales.
